La matière de Droit Constitutionnel est une matière obligatoire au premier semestre et au deuxième semestre de la Licence 1. Il s’agit...

Conséquences de la distinction meuble/immeuble ⇒ Critère de la mobilité : -publicité foncière sur toutes opérations juridiques portant...

Patrimoine ⇒ Théorie classique : Aubry et Rau →Universalité de droit : -actifs + passifs -droit de gage -actif répond du passif...

Aptitude physique à la mobilité, mais ce principe n’est pas inviolable car tout ce qui n’est pas immeuble est meuble. La doctrine suggère...

L’article 517, C.Civ distingue 3 catégories de biens immeubles : ⇒ Par nature : critère physique de la fixité, l’article 518, C.Civ ;...

La matière de Formation Historique est une matière obligatoire du Semestre 1 de la Licence 1. Cet enseignement est avec TD, l’examen sera...

L’enseignement droit des biens est obligatoire pour les L1 lors du deuxième semestre. Il représente un pilier du droit civil au travers...