L’enseignement droit des biens est obligatoire pour les L1 lors du deuxième semestre. Il représente un pilier du droit civil au travers duquel les étudiants seront amenés à appréhender le droit de propriété.
Cette matière est accompagnée de TD.
Une introduction sera dédiée à la définition des biens ainsi qu’à leur classification pour permettre aux étudiants de s’interroger sur l’importance de leur qualification et du régime qui en découle.
Le cours se découpe par la suite en deux parties ;
-La première, étant dédiée à la propriété individuelle, s'attellera alors à approfondir les points suivants :
· Le droit de propriété découlant de la notion de propriété
· L’étendue de ce droit
· Les différents modes d’acquisition de la propriété ainsi que la défense de cette dernière
-La seconde partie sera dédiée à la propriété partagée et se subdivise en :
· La propriété collective recensant l’indivision et la propriété des immeubles bâtis
· La propriété démembrée renvoyant aux servitudes, au droit d’usage, d’habitation et à l’usufruit et pour finir aux démembrements non prévus par le Code civil.
NB : Cette présentation est succincte, à cet égard l’organisation du cours sera laissée à l’appréciation de votre professeur. Si vous désirez nous faire part de vos questionnements concernant cette matière, n’hésitez pas à nous envoyer un message.
Axel DRAME
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